1.Éditeur du site
Le site atlas-compagnie.ch est édité par :
Atlas Compagnie
Forme juridique : [à compléter — entreprise individuelle / Sàrl / SA]
Siège social : [Adresse complète à compléter], Genève, Suisse
Numéro IDE : [CHE-XXX.XXX.XXX à compléter]
Numéro TVA : [CHE-XXX.XXX.XXX TVA à compléter, le cas échéant]
Email : contact@atlas-compagnie.ch
2.Directeur de publication
Le directeur de la publication est le représentant légal d'Atlas Compagnie. Toute demande relative au contenu éditorial peut lui être adressée par courrier électronique à l'adresse contact@atlas-compagnie.ch.
3.Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Les Acacias, Genève
Suisse
www.infomaniak.com
Pour les sites hébergés sur la plateforme alternative :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
www.ovh.com
4.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, marques, illustrations, mises en page, code source, etc.) sont protégés par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire explicite, ces éléments sont la propriété exclusive d'Atlas Compagnie. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou publication, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.
La marque « Atlas Compagnie » et son logo sont la propriété de l'éditeur et ne peuvent être utilisés sans son accord exprès.
5.Liens hypertextes
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Le traitement des données personnelles collectées sur le site est régi par notre Politique de confidentialité, en conformité avec la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et le Règlement général sur la protection des données (RGPD) pour les visiteurs résidents de l'Union européenne.
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9.Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse.
Tout litige relatif au site, à son contenu ou à son utilisation, qui n'aurait pu être résolu à l'amiable, sera soumis aux tribunaux compétents du canton de Genève, sauf dispositions impératives contraires.
10.Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@atlas-compagnie.ch
- Par courrier postal : Atlas Compagnie, [adresse à compléter], Genève, Suisse
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— Dernière mise à jour : mai 2026.